Legal information

Charte sur le respect de la vie privée

Consultez notre Charte sur le respect de la vie privée qui présente les lignes directrices relatives aux informations que TomTom recueille lorsque vous interagissez avec TomTom.

Garantie limitée

Consultez la Garantie limitée relative à votre produit.

Contrat de licence utilisateur final (CLUF)

Recherchez le Contrat de licence utilisateur final (CLUF) relatif à votre produit.

Conditions générales de vente en ligne

Consultez les conditions générales de vente relatives à toutes les commandes de produit passées sur notre boutique en ligne.

Conditions d'utilisation

Consultez nos Conditions d'utilisation qui s'appliquent lorsque vous accédez au site Web de TomTom et que vous l'utilisez.

Conditions d'utilisation de TomTom SDK

Licences de tiers

TomTom utilise aussi des licences de tiers pour ses produits. Apprenez-en plus ici.

Déclaration de conformité

Consultez la Déclaration de conformité relative à l'ensemble de nos produits.

Conditions générales des services de contenu TomTom

Mentions légales relatives à l'utilisation des boutons « Ajouter à TomTom » et du contenu et des services de navigation TomTom.

Conditions générales d'acquisition des produits et services

Lisez les conditions générales d'acquisition des produits et services qui s'appliquent lorsque vous êtes fournisseur TomTom et/ou Tele Atlas.

Code de conduite de commerce éthique

Informations de copyright

Pour consulter les informations de copyright de TomTom et des fournisseurs tiers qui s'appliquent aux produits et services TomTom.

Déclaration de conformité des zones de danger

Consultez la Déclaration de conformité des Zones de danger