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            LICENCES DE TIERS

            Consultez les licences de tiers applicables aux produits TomTom.

            Licences de logiciels Open Source

            Découvrez comment TomTom utilise des logiciels open source dans ses produits et services.

            TomTom peut être amenée à proposer des produits ou logiciels relevant en tout ou en partie d’une ou de plusieurs licences logicielles open source.

            Les droits d'utilisation de ces produits ou logiciels sont soumis en tout ou en partie aux conditions de la ou des licences logicielles open source applicables, comme précisé sur les pages www.tomtom.com/opensource, http://www.tomtom.com/page/openLR.

            TomTom et vous-même êtes tenus de respecter les conditions énoncées dans les licences logicielles open source applicables.

            Ni vous ni TomTom n'êtes autorisés à entreprendre quoi que ce soit qui puisse amener l'autre partie à enfreindre les obligations lui incombant en vertu des licences logicielles open source.

            Aucune stipulation du Contrat de licence utilisateur final ne s’oppose à ce que TomTom prenne les mesures jugées nécessaires afin de respecter les licences logicielles open source applicables.

            Sur demande, TomTom vous fournira le code open source directement exploitable qui vous intéresse sur CD. Contactez votre centre de support client TomTom pour en savoir plus.


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